Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEODATO
BOUSKELA Daniel

Numéro de dépôt :
96654326
Date de dépôt :
06/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2006

Présentation de la marque DEODATO

Déposée le 6 décembre 1996 par BOUSKELA Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEODATO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est BOUSKELA Daniel, domicilié(e) 9, rue Amédée VIII de Savoie, 74160 ST-JULIEN-EN-GENEVOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel BOUSKELA - France.

La marque DEODATO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEODATO est expirée depuis le 6 décembre 2006.

BOUSKELA Daniel a également déposé les autres marques suivantes : Regard de toi lunettes , NETOPTIC , ECLAT


BOUSKELA Daniel - 9, rue Amédée VIII de Savoie, 74160 ST-JULIEN-EN-GENEVOIS - France


Daniel BOUSKELA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

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